La boutique du RCMC
Conditions générales de ventes
COMMANDES :
Le client choisit à l'aide du catalogue électronique les produits qu'il désire acquérir et transmet sa commande au Rugby Club de Montesson Chatou à partir d'un bon de commande disponible sur le site à valider suivant les instructions.

PRIX DE VENTE :
Les prix des produits et services facturés sont ceux figurant sur le catalogue électronique au moment de la commande. Les prix de vente sont TTC.
Vos commandes seront disponibles au club gratuitement.
Pour les personnes désirant une expédition les frais de port seront calculés après votre commande. Un mail vous sera alors adressé avec le montant des frais de port et un complément vous sera demandé par chèque pour régler ces frais de port. En cas de non règlement de votre part dans les 5 jours, vous perdrez le bénéfice de l'expédition.

DELAI DE LIVRAISON :
Les délais de livraison varient en fonction du volume de commandes passées. Au dela de 5 arcticles commandés, votre commande est immédiatement enregistrée et la fabrication des articles est lancée (délais moyens de 15 jours).

RESERVES :
Le client devra s'assurer du bon état de la livraison. En cas de dommages constatés ou supposés, il appartient au client d'émettre des réserves en envoyant un mail directement au RCMC à l'adresse suivante : club.rcmc@wanadoo.fr dans un délais de 48 h.

RETOURS :
Nous nous engageons à vous fournir entière satisfaction pour l'ensemble de nos produits et services. Conformément à la législation régissant la vente par correspondance en vigueur pour la vente en ligne

CAS DE FORCE MAJEURE :
La responsabilité du RCMC ne pourra être engagée dans le cas de force majeure tels que grèves, incendies, catastrophes naturelles, ou autres, cette liste n'étant pas exhaustive.

PAIEMENT :
Le paiement des produits s'effectue par chèque à la commande à l'ordre du RCMC. Le chèque est envoyé avec le bon de commande à l'adresse suivante :
RCMC parc des Sports, 65 Avenue Gabriel Peri 78360 Montesson.

INFORMATIQUE ET LIBERTE :
Le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, merci de nous envoyer un mail par l'intermédiaire de la rubrique contact du site www.rugby-rcmc.com.

LITIGES :
En cas de litige, les parties font attribution de juridiction au Tribunal de Commerce 78000 de Versailles